Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUBLE SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUZANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUBLE SENS domicilié(e) Les espaces de Sophia, 80 route des Lucioles, Batiment A - 06560 - Valbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 071 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILIPETTI AVOCATS, Mme. Isabelle FILIPETTI domicilié(e) Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - Saint Laurent du Var - France.
La marque SUZANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZANA est expirée depuis le 11 octobre 2023.
DOUBLE SENS a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE SENS
DOUBLE SENS, SARL - Les espaces de Sophia, 80 route des Lucioles, Batiment A - 06560 - Valbonne - France - SIREN 498071778
FILIPETTI AVOCATS, Mme. Isabelle FILIPETTI - Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - Saint Laurent du Var - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; L'ensemble des services dans cette classe étant limité à l'astrologie, la voyance, l'ésotérisme, la numérologie, la tarologie ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunication permettant au travers un site Internet la consultation professionnelle en ligne et téléphonique dans le domaine de la voyance ; L'ensemble des services dans cette classe étant limité à l'astrologie, la voyance, l'ésotérisme, la numérologie, la tarologie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; L'ensemble des services dans cette classe étant limité à l'astrologie, la voyance, l'ésotérisme, la numérologie, la tarologie ;
établissement d'horoscopes ; services de consultation professionnelle dans les domaines de la voyance ; services d'astrologie, de voyance, de numérologie, de tarologie sur forum audiotel, par téléphone, Internet et SMS.
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